Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M.T.H.
CARRIER S.A.

Numéro de dépôt :
94527617
Date de dépôt :
05/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2004

Présentation de la marque M.T.H.

Déposée le 5 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) CARRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M.T.H. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARRIER domicilié(e) Route de Thil, 01120 MONTLUEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 762 201 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARRIER CABINET REGIMBEAU - France.

La marque M.T.H. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.T.H. est expirée depuis le 5 juillet 2004.

CARRIER a également déposé les autres marques suivantes : GLOBAL CHILLER , AIRLINK , PREMLAIR SERVICE , PROFROID HP AUTOADAPTATIVE , BIO BUREAU , MOBIVIE LE MOBILIER QUI AIME LA VIE.


CARRIER S.A. - Route de Thil, 01120 MONTLUEL - France - SIREN 762201036


CARRIER CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Appareils de chauffage, de ventilation, d'aération, de conditionnement d'air, de refroidissement d'air